Module

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Mise à jour : février 2026

Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse www.bymodule.io est édité par la société MODULE, studio de design et de développement digital.

Identité de l'éditeur

Raison sociale : MODULE
Siège social : Marseille, France
SIREN : 943 116 004
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32 943 116 004
Capital social : 1 000,00 €
Email : contact@bymodule.com
Directeur de la publication : le représentant légal de la société MODULE

Hébergement

Le site bymodule.io est hébergé par GitHub Pages, service fourni par GitHub Inc.

Raison sociale : GitHub Inc.
Adresse : 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, USA
Site web : pages.github.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site bymodule.io (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de Module, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Module.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

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En conséquence, Module décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

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Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Contact

Pour toute question, demande d'information ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@bymodule.com

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